Marque expirée - Marque en non vigueur
NORD EPAULE
Numéro de dépôt :
3547404
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/01/2018
Présentation de la marque NORD EPAULE
Déposée le 4 janvier 2008 par CHARLES Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NORD EPAULE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD EPAULE est expirée depuis le 4 janvier 2018.
CHARLES Hugues a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06